A
ADN
Réglementation encadrant le transport de marchandises dangereuses par voies navigables intérieures (fleuves et canaux).
ADR
Accord européen qui fixe les règles pour le transport international de marchandises dangereuses par route.
AFD
Administration Fédérale des Douanes.
Affréteur
Personne physique ou morale qui loue un navire ou un avion pour une opération ou un temps déterminé.
Agent habilité
Entreprise ayant reçu un agrément par l’Etat pour pouvoir sécuriser une expédition par voie aérienne.
Agent de handling ou Handleur
Assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de l’avion.
Armateur
Personne qui exploite un navire.
Avarie
Dommage survenu à un navire/camion/avion ou à de la marchandise transportée.
Découvrir les bases de l’assurance transport de marchandises.
Assurance transport
Garantie couvrant les marchandises contre certains risques pendant leur acheminement.
AWB (Air Waybill)
Document de transport aérien qui fait office de contrat entre l’expéditeur et la compagnie aérienne et permet le suivi de la marchandise.
B
BAF Bunker Adjustement Factor
Surcharge appliquée par l’armateur selon les variations du prix du fioul.
Bill of Lading (BL)
Le connaissement maritime ou Bill of Lading (B/L) en anglais est le document de transport maritime qui sert de preuve d’expédition, de contrat de transport et de titre de propriété de la marchandise. Lire la définition complète du Bill of Lading.
Booking
Action de réserver l’espace sur le navire ou l’avion. En savoir plus sur la réservation d’un conteneur maritime.
C
CAF Currency Adjustement Factor
Surcharge appliquée par l’armateur selon les variations du cours des changes.
CDU (Codes des Douanes de l’Union)
Ensemble des règles qui encadrent les échanges de marchandises entre l’Union Européenne et les pays tiers.
Certificat d’origine
Document attestant le pays d’origine d’une marchandise.
CFR (Cost and Freight)
Incoterm selon lequel le vendeur prend en charge les frais de transport maritime jusqu’au port de destination convenu. Le risque est transféré à l’acheteur dès que la marchandise est chargée à bord du navire au port de départ.
Chargeur
Propriétaire de la cargaison d’un navire, ou d’une partie de cette cargaison. Il peut-être l’exportateur ou l’importateur.
CIF (Cost Insurance and Freight)
Incoterm selon lequel le vendeur prend en charge les frais de transport maritime et l’assurance jusqu’au port de destination convenu. Le risque est transféré à l’acheteur dès que la marchandise est chargée à bord du navire du port de départ.
CIP (Carriage and Insurance Paid to)
Incoterm selon lequel un vendeur prend en charge le transport et l’assurance jusqu’au lieu convenu. Le risque est toutefois transféré à l’acheteur dès la remise de la marchandise au premier transporteur.
CMR
Document de transport routier international qui sert de contrat entre l’expéditeur, le transporteur et le destinataire.
Commissionnaire de transport ou transitaire
Organisateur de transport, il procède en son nom, au transport des marchandises qui lui sont confiées par le chargeur en choisissant lui-même les différents transporteurs dont il a besoin. Il a une obligation de résultat et une obligation de conseil envers son client. La profession est réglementée par la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement). Comprendre la différence entre transitaire et commissionnaire de transport.
Découvrir l’obligation de conseil du commissionnaire de transport envers son client.
Commissionnaire en douane agréé
Prestataire de service agréé en douane, chargé de l’accomplissement des formalités douanières de transit, d’importation ou d’exportation en son nom ou pour le compte des opérateurs auprès des bureaux de dédouanement (représentation directe ou indirecte). Découvrir le rôle du transitaire dans les formalités douanières.
Congestion portuaire
Encombrement d’un port.
Connaissement maritime (Bill of lading – B/L)
Document matérialisant le contrat de transport maritime qui lie le chargeur et la compagnie maritime. Il est un titre représentatif des marchandises et un titre de propriété endossable. La livraison de la marchandise au port de destination prévu ne s’effectue que sur présentation et remise d’un original du connaissement par le destinataire.
Contrôle documentaire
Vérification des documents liés à une opération d’importation, d’exportation ou de transit. Consulter la liste des documents nécessaires au transport de marchandises.
Conteneur (container) Dry
Caisson métallique fermé ayant un toit, des parois latérales et des extrémités rigides, équipés de portes à une extrémité et conçu pour le transport de marchandises de toutes sortes.
Conteneur Ventilé
Conteneur à usage général dont la surface de ventilation naturelle a été augmentée par l’ouverture d’orifices de ventilation.
Conteneur Open-Top
Conteneurs dont le toit est remplacé par une bâche pour faciliter le chargement / déchargement vertical.
Conteneur Reefer
Conteneur à caractéristique thermique (parois isolées) munis d’un dispositif de réfrigération et de chauffage permettant le transport des marchandises en température positive ou négative.
Conteneur flat Conteneur disposant d’une plateforme avec ou sans montants pliants à chaque extrémité.
Conteneur citerne citerne entourée d’une ossature avec les dimensions d’un conteneur.
Conteneur Complet
Expédition pour laquelle un transitaire regroupe la marchandise d’un seul fournisseur pour un seul destinataire
Conteneur de Groupage
Expédition pour laquelle le transitaire regroupe plusieurs expéditions individuelles pour constituer un conteneur, dans le but de bénéficier de tarifs préférentiels. Les marchandises sont dégroupées à l’arrivée et livrées au destinataire. Découvrir comment les marchandises sont dégroupées.
Convention de Varsovie
Texte de base pour la règlementation du transport aérien, signée en 1929, entrée en vigueur en 1932 et ratifiée par plus de 150 états.
Conventionnel
Fret non conteneurisé en raison de sa dimension ou de son volume
Cotation
Estimation tarifaire d’une expédition maritime, aérienne ou routière. Découvrir comment faire une cotation de transport.
Courtier
Intermédiaire chargé de mettre en relation un acheteur et un vendeur. Il rapproche les parties et les aide dans la négociation et la conclusion du contrat.
CPT (Carriage Paid to)
Incoterm selon lequel le vendeur prend en charge le transport de la marchandise jusqu’au lieu de destination convenu. Le risque est transféré à l’acheteur dès la remise de la marchandise au premier transporteur.
Cross-Trade
Opération de transport international impliquant généralement trois parties, dans laquelle la marchandise est expédiée directement d’un pays à un autre, sans transiter par le pays de l’intermédiaire qui organise l’opération.
D
DAP (Delivered at Place)
Incoterm selon lequel le vendeur prend en charge l’acheminement de la marchandise jusqu’au lieu de destination convenu. Le déchargement et les formalités d’importation restent à la charge de l’acheteur.
DDP (Delivered Duty Paid)
Incoterm selon lequel le vendeur prend en charge l’acheminement jusqu’au lieu de destination convenu., ainsi que les formalités et droits de douane à l’importation.
Dédouanement
Ensemble des formalités permettant l’entrée ou la sortie légale d’une marchandise sur un territoire douanier. Découvrir la dématérialisation des procédures de dédouanement.
Démurrage
Frais appliqués lorsque le conteneur reste au terminal au-delà du délai prévu. Consulter le barème des frais annexes.
Détention
Frais appliqués lorsque le conteneur est conservé hors terminal au-delà du délai accordé.
DGAC
Direction Générale de l’Aviation Civile.
Documents contre Paiement
Instructions données par l’expéditeur à sa banque selon lesquelles les documents sont liés à une traite due, et ces documents doivent être donnés au tiré qu’à condition qu’il paye la traite.
Door to Door
Solution de transport dans laquelle l’acheminement est organisé depuis le point de départ jusqu’au lieu final de livraison. En savoir plus sur le transport door to door.
DPU (Delivered at Place Unloaded)
Incoterm selon lequel le vendeur livre la marchandise déchargée au lieu de destination convenu. Les formalités et droits de douane à l’importation restent à la charge de l’acheteur.
Droits de douane
Les droits de douane et taxes sont dus au comptant et doivent être acquittés avant l’enlèvement des marchandises. Des facilités sont prévues afin d’accélérer l’enlèvement (crédit d’enlèvement). Le paiement par obligation cautionnée est également autorisé… Comprendre à quoi sert la douane à l’import et à l’export.
E
Empotage / Dépotage
Opération de chargement/déchargement de marchandises à l’intérieur d’un conteneur.
Entreposage
Action de stocker dans un entrepôt un nombre important de marchandises
Entrepôt sous douane
Espace qui permet le stockage des marchandises en attente de dédouanement.
ETA – Estimated Time of Arrival
Date ou heure estimée d’arrivée d’un navire, d’un avion ou d’une marchandise. Découvrir la traçabilité et le suivi des marchandises.
ETD – Estimated time of Departure
Date ou heure estimée de départ d’un navire, d’un avion ou d’un expédition.
EUR1 – EUR2
Document aussi appelé « certificat de circulation » qui atteste de l’origine de la marchandise, dans le cadre de certains accords préférentiels. L’EUR2 concerne les envois de faible valeur.
EVP (Equivalent Vingt Pieds)
Unité dans laquelle sont exprimés les trafics conteneurisés et la capacité des navires porte-conteneurs.
EXW (Ex Works)
Incoterm selon lequel le vendeur met la marchandise à disposition dans ses locaux ou dans un lieu convenu. L’acheteur prend ensuite en charge l’ensemble du transport, des formalités export et import ainsi que les risques associés.
F
Facture commerciale
Déclaration de la transaction entre le vendeur et l’acheteur, émise par le vendeur et décrivant : la marchandise, le coût, le terme de vente
Facture Proforma
Facture fournie par le fournisseur avant l’expédition de la marchandise, informant l’acheteur de la nature et des quantités expédiées, ainsi que leur valeur commerciale et autres détails (poids, dimensions, etc.)
FAS (Free Alongside Ship)
Incoterm selon lequel le vendeur livre la marchandise le long du navire, au port d’embarquement convenu. Les frais et risques sont transférés à l’acheteur à partir de ce point.
FCA (Free Carrier)
Incoterm selon lequel le vendeur remet la marchandise du transporteur désigné par l’acheteur, dans un lieu convenu. Le risque est transféré à l’acheteur dès cette remise.
FCL (Full container load)
Conteneur complet.
FIATA
La Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés a été créée à Vienne, le 31 mai 1926.
La FIATA est une représentation non gouvernementale représentant 40 000 entreprises environ, employant 8 à 10 millions de personnes dans 150 pays.
La FIATA a une voix consultative auprès d’organisations telles que ECOSOC, UNCTAD, UNICE.
La FIATA est le représentant de l’industrie de l’organisation de transport auprès d’organismes comme la Chambre de Commerce Internationale, l’Association Internationale du Transport Aérien (IATA), l’Union Internationale du Transport Ferroviaire (UIC), l’Union Internationale du Transport Routier (IRU), l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) …
FOB
Incoterm selon lequel le vendeur livre la marchandise à bord du navire, au port d’embarquement convenu. Le risque est transféré à l’acheteur une fois la marchandise chargée à bord.
Fret
Frais de transport des marchandises par navire, avion, camion ou chemin de fer. Consulter le guide des tarifs et modes d’expédition du fret maritime.
Fret express
En aérien, documents et petit colis devant être acheminés d’urgence. Consulter le guide des tarifs et modes d’expédition du fret aérien.
FTL (Full Truck Load)
Transport routier dans lequel un camion complet est dédié à une seule expédition. En savoir plus sur le transport en lots complets (FTL).
G
Gerbage
Action d’empiler des marchandises ou des palettes les unes sur les autres pour optimiser l’espace.
Groupage
Solution de transport consistant à regrouper les marchandises de plusieurs expéditeurs dans un même conteneur ou une même expédition, afin d’optimiser les coûts et les volumes transportés.
Groupage personnalisé (LCL, FCL)
Solution de transport sur mesure permettant d’adapter l’expédition au volume, à la nature et aux contraintes de la marchandise, en combinant des options de groupage maritime LCL ou de conteneur complet FCL selon les besoins logistiques. Découvrir le groupage personnalisé (LCL, FCL).
GRI (General Rate Increase)
Augmentation générale des tarifs de transport appliquée par les compagnies maritimes
H
HAWB House Air Waybill
LTA maison. Une HAWB est émise par un exportateur ou un importateur. Ce document unique indique les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire, le nombre de colis, le poids brut, le volume et / ou les dimensions. Les différents HAWB constituant le groupage, sont listés sur un manifeste cargo.
HS Code
Code international utilisé pour identifier les marchandises dans le cadre des formalités douanières.
I
IATA
International Air Transport Association, Association Internationale du transport aérien.
IMCO
Dénomination en transport maritime des marchandises dangereuses.
Incoterm
InCoTerms. Abréviation anglo-saxonne de l’expression « International Commercial Terms », signifiant «termes du commerce international» et traduite en français par «C.I.V.» ou «conditions internationales de vente».
Les Incoterms résultent d’une codification des modalités d’une transaction commerciale mise en place par la Chambre de Commerce Internationale. Chaque modalité est codifiée par trois lettres et est indissociable du lieu de livraison auquel elle s’applique.
Le but des Incoterms est de fournir une série de règles internationales pour l’interprétation des termes commerciaux les plus couramment utilisés en commerce extérieur.
Consulter notre outil pratique sur les Incoterms.
Inspection
Action de contrôle de la douane (ou organisme d’inspection) sur la marchandise. Vérification de la conformité des marchandises.
ISPS
International Ship and Ports facility Security code.
Surcharge pour l’investissement dans la sécurité portuaire.
ISO (International Organization for Standardization)
Organisation internationale qui définit des normes garantissant la qualité, la sécurité et l’efficacité des produits et services.
L
LCL (Less than Container Load)
Container de groupage (plusieurs expéditeurs, plusieurs animateurs).
Lettre de change
Document écrit notifiant au débiteur l’ordre de régler à l’échéance fixé ou partie d’une créance à une date donnée.
Lettre de crédit
Engagement de paiement établi par une banque au nom du bénéficiaire, généralement le vendeur de la marchandise, contre la remise de documents spécifiés dans le crédit.
Liste de colisage
Document (en principe) établi par l’exportateur, qui décrit dans le détail les caractéristiques des colis expédiés (nombre, poids brut et net, dimensions, marques, contenu…)
Logistique
Ensemble des techniques et moyens visant à obtenir une gestion optimale des flux d’informations et de produits entre le fournisseur, le distributeur et le consommateur final. La logistique comprend aussi bien la gestion des stock, que la préparation des commandes et l’organisation des livraisons. Découvrir la gestion des opérations logistiques.
LTA (en anglais Air Way Bill)
Lettre de Transport Aérien matérialisant le contrat de transport entre la compagnie aérienne (ou l’agent agrée) et l’expéditeur.
LTM (Lettre de Transport Maritime)
Document de transport maritime qui sert de preuve d’expédition et de contrat entre l’expéditeur et le transporteur.
M
Manifeste Navire
Descriptif des marchandises composant la cargaison d’un navire.
MAWB (Master Air Way Bill)
LTA mère. L’ensemble des HAWB sont groupés sur une MAWB qui reprend l’ensemble des colis, poids brut et volume.
Marchandises dangereuses
Produits soumis à une réglementation spécifique en raison des risques qu’ils peuvent présenter pendant le transport. Découvrir les différents types de marchandises transportées.
MACF
Le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) est une mesure politique clé dans le secteur de la douane qui vise à lutter contre le changement climatique. Il consiste à imposer des taxes ou des tarifs sur les importations de biens en fonction de leur empreinte carbone, encourageant ainsi la réduction des émissions de gaz à effet de serre liées à la production de ces biens. Le MACF a pour objectif de promouvoir une concurrence équitable tout en incitant les entreprises à adopter des pratiques plus respectueuses de l’environnement.
N
NVOCC ou groupeur
(Non Vessel Operating Common Carrier) Terme désignant une société achetant une capacité de transport maritime qu’il propose ensuite à ses clients sous sa propre responsabilité (il établit le connaissement à son nom). En savoir plus sur le groupage NVOCC.
O
OACI
Organisation de l’aviation civile internationale.
OEA (Opérateur économique agréé)
Agrément attribué par l’administration douanière après audit pour les entreprises qui en font la demande. La certification permet, dans un contexte de durcissement des mesures de sécurité, de bénéficier de procédures simplifiées pour les partenaires commerciaux habilités. Découvrir nos services en douane et le statut OEA.
P
Palette
Petite plateforme en bois sur laquelle la cargaison est empilée pour le stockage ou pour le transport. En savoir plus sur le transport de palettes.
En transport aérien :
Palette standard de soute : 317 x 223 x 241 cm
Palette standard pont supérieur : 317 x 243 x 241 cm
En transport aérien :
Palette standard de soute : 317 x 223 x 241 cm
Palette standard pont supérieur : 317 x 243 x 241 cm
En transport maritime :
Euro palette : 120 x 80 cm
Dans un TC’40 : 25 palettes
Dans un TC’20 : 11 palettes
En transport routier :
Euro palette 120 x 80 cm
Dans une remorque : 33 palettes
Plan de chargement
Organisation du positionnement des marchandises dans un conteneur, un navire ou un avion afin d’optimiser l’espace et la sécurité.
POD (Port of discharge)
Port dans lequel les marchandises sont déchargées du navire.
Poids brut
Poids des marchandises et de leur emballage.
Poids net
Poids des marchandises uniquement.
POL (Port of Loading)
Port de départ où la marchandise est chargée sur le navire.
Politique agricole commune (PAC)
Politique économique poursuivie par la Communauté Européenne dans le domaine de l’agriculture et du commerce des produits agricoles. Cette politique est fondée sur 5 principes : l’unité des prix agricoles, la libre circulation, la préférence communautaire, la solidarité financière et la coresponsabilité.
Port dû
Fret payable à destination, l’armateur délivre la marchandise contre paiement du fret par le destinataire.
PSS (Peak Season Surcharge)
Surcharge appliquée au transport en période de forte demande.
R
Reefer container
Conteneur frigorifique utilisé pour transporter des marchandises nécessitant une température contrôlée. Découvrir le transport en conteneur reefer pour l’agroalimentaire.
REX (Registered Exporter)
Système permettant aux exportateurs enregistrés de certifier l’origine préférentielle de leurs marchandises.
RORO ( Roll-on – Roll off)
Technique de chargement et déchargement par rampe sur des navires dédiés au transport de véhicules (embarquement par roulage). En savoir plus sur le transport de véhicules (RORO).
Roulant
On englobe dans le « matériel roulant », les véhicules légers et poids lourds. Découvrir le transport roulant de voitures par bateau.
Rupture de charge
Etape durant laquelle la marchandise change de moyen de transport ou subit une manipulation intermédiaire.
Comprendre la rupture de charge dans le transport combiné.
S
SOLAS (Safety of Life at Sea)
Convention internationale visant à renforcer la sécurité des navires, des équipages et des marchandises transportées par voie maritime.
Stockage
Voir entreposage. En savoir plus sur la réception et le stockage des marchandises.
Surcharges tarifaires
Frais perçus par les prestataires de transport en supplément du tarif négocié en fonction d’un contexte spécifique (ex : augmentation du cours du pétrole). Découvrir comment prévoir les frais d’expédition et les surcharges tarifaires.
Surestaries
Indemnités à verser quand le temps de chargement ou de déchargement dépasse le temps prévu que ce soit volontaire ou non (ex : congestion portuaire).
T
Taux de fret
Prix du transport maritime ou aérien. Comparer le taux de fret en transport maritime ou aérien.
Telex Release (Bill of Lading)
Procédure permettant de libérer la marchandise au port sans présenter l’original du connaissement.
TLF
Fédération des entreprises de Transport et de Logistique de France.
TMS (Transport Management system)
Logiciel permettant de gérer et d’optimiser les opérations de transport.
Découvrir comment un TMS aide à gérer et optimiser les opérations de transport.
Transbordement
Transfert d’un navire ou moyen de transport à un autre, afin de poursuivre le transport.
Tracking
Suivi de l’avancement d’une marchandise tout au long de son transport. Découvrir comment assurer la traçabilité des marchandises.
Transit
Régime douanier qui permet, sous certaines conditions, de transporter des marchandises en suspension de tous droits, taxes et mesure de prohibition, au sein du territoire douanier de la Communauté Européenne ou, dans un cadre conventionnel, ente celui-ci les territoires douaniers de pays partenaires. Le transit communautaire s’applique actuellement à tout mode de transport terrestre, aérien, maritime, fluvial et par canalisation. En savoir plus sur le transit international routier.
Transitaire
Prestataire de service qui se charge pour le compte de ses clients, de l’ensemble des opérations relatives à leurs marchandises : transport, rupture de charge, manutention, stockage, formalité commerciales et administratives diverses. Découvrir le but de faire appel à un transitaire.
Transporteur
Entreprise chargée d’acheminer les marchandises d’un point à un autre. Découvrir les différents types de transport de marchandises.
Transport multimodal
Combinaison de plusieurs modes de transport pour aller d’un point à un autre. En savoir plus sur le transport multimodal.
U
ULD (Unit Load Device)
Unités de charge adaptées de par leur forme et dimensions au transport aérien, et qui permettent de faciliter le groupage des marchandises.
UP (Unité Payante)
Lors du calcul du prix du fret, unité de taxation qui s’entend soit à la tonne, soit au mètre cube à l’avantage du navire/avion.
V
VGM (Verified Gross Mass)
Poids total vérifié du conteneur (marchandises + emballage) obligatoire avant chargement sur un navire.
Découvrir la procédure VGM au port du Havre.
Vrac (liquide/solide)
Marchandises transportées sans emballage, en grande quantité sous forme liquide ou solide.
W
WMS (Warehouse Management System)
Logiciel permettant de gérer et d’optimiser les opérations d’un entrepôt (stockage, préparation, expédition). En savoir plus sur la digitalisation de la supply chain (WMS).