| AFD |
| Administration Fédérale des douanes. |
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| Agent de handling ou handleur |
| En transport aérien, il assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de l’avion. |
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| BAF |
| Bunker Adjustement Factor, correctif appliqué par l’armateur (surcharge due aux variations du prix du fioul). |
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| Booking |
| Action de réserver l’espace sur le navire ou l’avion. |
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| CAF |
| Currency adjustment Factor, correctif appliqué par l’armateur (surcharge due aux variations des devises). |
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| Carnet T.I.R |
| Carnet à feuillets détachables utilisé pour une opération de transit international routier. |
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| Commissionnaire de transport |
| Organisateur de transport, il procède en son nom, au transport des marchandises qui lui sont confiées par le chargeur en choisissant lui-même les différents transporteurs dont il a besoin. Il a une obligation de résultat envers son client. La profession est règlementée par la D.R.E (Direction Régionale de l’Equipement). |
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| Commissionnaire en douane agrée |
Personne physique ou morale ayant obtenu un agrément du ministre chargé des douanes qui l'autorise à faire profession de déclarer en détail au nom et pour le compte d'autrui et à accomplir en douane les formalités liées à cette déclaration.
Il peut agir en représentation directe ou indirecte.
Prestataire de service chargé de l'accomplissement des formalités douanières de transit, d'importation ou d'exportation en son nom ou pour le compte des opérateurs auprès des bureaux de dédouanement (représentation directe ou indirecte).
D'autres prestataires de service peuvent intervenir lorsqu'ils agissent dans le cadre d'une représentation indirecte (en leur nom propre et pour le compte d'autrui). |
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| Congestion portuaire |
| Encombrement d’un port. |
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| Connaissement maritime |
| Contrat de transport maritime signé par le transporteur. Il confirme la prise en charge de la marchandise pour le transport et les conditions du transport. La livraison de la marchandise au port de destination prévu ne s’effectue que sur présentation et remise d’un original du connaissement par le destinataire. |
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| Conteneur |
| Récipient pour le transport de matériel répondant aux normes. |
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| Convention de Varsovie |
| Texte de base pour la réglementation du transport aérien, signée en 1929, entrée en vigueur en 1932 et ratifiée par plus de 150 états. |
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| Cotation |
| Estimation tarifaire d’une expédition maritime, aérienne ou routière. |
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| Document administratif unique (DAU) |
| Formulaire utilisé pour rédiger les déclarations en douane en procédure normale ou les déclarations sommaires en procédures simplifiées. Document présenté sous la forme d'une liasse à 8 feuillets (un 9 ème feuillet est utilisé à l'exportation pour les produits soumis à la politique agricole commune). |
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| Documents contre Paiement |
| Instructions données par l'expéditeur à sa banque selon lesquelles les documents sont liés à une traite due, et ces documents doivent être donnés au tiré qu'à la condition qu'il paye la traite. |
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| Droits de douane |
| Les droits de douane et taxes sont dus au comptant et doivent être acquittés avant l'enlèvement des marchandises. Des facilités sont prévues afin d'accélérer l'enlèvement (crédit d'enlèvement).Le paiement par obligation cautionnée est également autorisé. |
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| Empotage / Dépotage |
| Opération de chargement/déchargement de marchandises à l’intérieur d’un conteneur. |
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| Entrepôt sous douane |
| Espace qui permet le stockage des marchandises en attente de dédouanement. |
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| EUR1 - EUR2 : |
| Document aussi appelé "certificat de circulation" qui atteste de l'origine de la marchandise, dans le cadre de certains accords préférentiels. L'EUR2 concerne les envois de faible valeur. |
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| EVP (Equivalent vingt pieds) |
| Unité dans laquelle sont exprimés les trafics conteneurisés et la capacité des navires porte-conteneurs. |
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| Facture commerciale |
| Déclaration de la transaction entre le vendeur et l'acheteur, émise par le vendeur et décrivant : la marchandise, le coût, le terme de vente .... |
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| Facture Proforma |
| Facture fournie par le fournisseur avant l'expédition de la marchandise, informant l'acheteur de la nature et des quantités expédiées, ainsi que leur valeur commerciale et autres détails (poids, dimensions, etc.), |
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| FCL |
| Conteneurs complets. |
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| FIATA |
Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés " a été créée à Vienne, le 31 mai 1926.
FIATA est une représentation non gouvernementale représentant 40 000 entreprises environ, employant 8 à 10 millions de personnes dans 150 pays.
FIATA a une voix consultative auprès d'organisations telles que ECOSOC, UNCTAD, UNICE.
FIATA est le représentant de l'industrie de l'organisation de transport auprès d'organismes comme la Chambre de Commerce Internationale, l'Association Internationale du Transport Aérien (IATA), l'Union Internationale du Transport Ferroviaire (UIC), l'Union Internationale du Transport Routier (IRU), l'organisation mondiale des Douanes (OMD)… |
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| Fret |
| Montant des frais de transports. |
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| Groupage |
| Expédition pour laquelle un transitaire regroupe plusieurs expéditions individuelles pour en constituer une seule, dans le but de bénéficier de tarifs préférentiels. Les marchandises sont dégroupées à l’arrivée et livrées au destinataire. |
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| Groupage personnalisé |
| Plusieurs fournisseurs se rassemblent pour remplir le conteneur de marchandises vers un seul destinataire. |
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| IATA |
| International Air Transport Association, Association du transport aérien international. |
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| IMCO |
| Dénomination en transport maritime des marchandises dangereuses. |
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| Incoterm |
| Expression anglaise signifiant "termes du commerce international". Codification des modalités d'une transaction commerciale mise en place par la Chambre de Commerce Internationale. En français "C.I.V." : conditions internationales de vente". |
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| Inspection |
| Action de contrôle de la douane (ou organisme d’inspection) sur la marchandise. Vérification de la conformité des marchandises. |
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| ISPS |
International Ship and Ports facility Security code.
Surcharge pour l’investissement dans la sécurité portuaire. |
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| LCL |
| Container de groupage ( plusieurs expéditeurs, plusieurs destinataires). |
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| Lettre de change |
| Ou appelée Traite, est un document écrit notifiant à l’acheteur l’ordre de régler tout ou partie d’une créance à une date donnée. |
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| Lettre de crédit |
| Lettre de crédit commerciale établie par une banque au nom du bénéficiaire, généralement le vendeur de la marchandise, contre la remise de documents spécifiés dans le crédit. |
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| Liste de colisage |
| Document (en principe) établi par l’exportateur, qui décrit dans le détail les caractéristiques des colis expédiés (nombre, poid brut et net, dimensions, marques, contenu…). |
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| Logistique |
| Ensemble des techniques et des moyens visant à obtenir une gestion optimale des flux d'informations et de produits entre le fournisseur, le distributeur et le consommateur final. La logistique comprend aussi bien la gestion des stocks, que la préparation des commandes et l'organisation des livraisons. |
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| LTA |
| Lettre de Transport Aérien matérialise le contrat de transport entre la compagnie aérienne (ou l’agent agrée) et l’expéditeur. |
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| Manifeste |
| Liste de marchandises, rédigée par le commandant, classée en fonction des numéros de la lettre de transport, reprenant les marchandises et les quantités de toutes les cargaisons chargées sur le navire. |
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| NVOCC |
Non Vessel Operating Common Carrier.
Il est l’acheteur de capacités de transport maritime qu’il offre ensuite à ses clients sous sa propre responsabilité (Il établit le connaissement à son nom). |
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| Palette |
Petite plate-forme en bois sur laquelle la cargaison est empilée pour le stockage ou pour le transport.
- En transport aérien:
Palette standard de soute: 317x223x160 cm
Palette standard pont supérieur: 317x243x241 cm
- En transport maritime:
Euro palette :120x80 cm
Dans un TC 40' : 25 palettes
Dans un TC 20' : 11 palettes
- En transport routier:
Euro palette 120x80 cm.
Dans une remorque: 33 palettes
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| Poids brut |
| Poids des marchandises et de leur emballage. |
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| Poids net |
| Poids des marchandises uniquement. |
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| Politique agricole commune (PAC) |
| Politique économique poursuivie par la Communauté européenne dans le domaine de l'agriculture et du commerce des produits agricoles. Cette politique est fondée sur 5 principes : l'unité des prix agricoles, la libre circulation, la préférence communautaire, la solidarité financière et la coresponsabilité. |
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| Port dû |
| Fret payable à destination, l’armateur délivre la marchandise contre paiement du fret par le destinataire. |
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| Taux de fret |
| Taux normal du prix du transport maritime. Par extension, taux du prix de la marchandise transportée. Pour les cargos de ligne ou navires à passagers, les taux sont fixés dans des conférences ou adhèrent les compagnies assurant ce service. |
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| Transbordement |
| Transfert d'un navire ou moyen de transport à un autre, afin de poursuivre le transport. |
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| Transit |
| Régime douanier qui permet de transporter des marchandises sous douane et de bénéficier pendant la durée de leur acheminement, de la suspension des droits, taxes et autres mesures fiscales ou douanières applicables à ces marchandises. |
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| Transitaire |
| Prestataire de service qui se charge pour le compte de ses clients, là où il est installé de l'ensemble des opérations relatives à leurs marchandises : transport, rupture de charge, manutention, stockage, formalité commerciales et administratives diverses. |
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| ULD (united load device) |
| Unités de charge adaptées de par leur forme et dimensions au transport aérien, et qui permettent de faciliter le groupage des marchandises. |
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| UP (Unité payante) |
| Lors du calcul du prix d’un fret, unité de taxation qui s’entend soit à la tonne, soit au mètre cube à l’avantage du navire. |
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